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Editeur du site

Joëlle BRUNET 13090 AIX EN PROVENCE

Objet

Le site "BRUNET Joëlle Artiste Peintre" a pour objet la présentation et la promotion artistique de Joëlle BRUNET.

Droit de propriété intellectuelle et contrefaçon

La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant le site "BRUNET Joëlle Artiste Peintre"sont la propriété exlusive de Joëlle BRUNET. En conséquence toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site sans l'autorisation expresse de son titulaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



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